Mentions légales

 

Informations légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : californiakushcbd.fr les informations suivantes :

Éditeur du site

Le site californiakushcbd.fr est la propriété exclusive de SAS T.S, qui l'édite.

SAS T.S

Capital social : 1000€
Adresse e-mail : contact.buraliste@californiakush.fr

Directeur de la publication : California Kush

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Téléphone : +1-613-241-2828

Propriété intellectuelle

L'intégralité du contenu du site californiakushcbd.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SAS T.S à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site californiakushcbd.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site californiakushcbd.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant à l'adresse e-mail suivante : contact.buraliste@californiakushcbd.fr. Vos informations personnelles ne seront jamais partagées avec des tiers sans votre autorisation préalable.

Cookies

Le site californiakushcbd.fr peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Litiges

Les présentes conditions du site californiakushcbd.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SAS T.S. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.